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Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 17 juin 2026

Cette Politique de Confidentialité explique comment Sue Ure Ceramics (« nous », « notre », « nos ») collecte, utilise et protège vos données personnelles lorsque vous utilisez notre site internet www.sueuremaison.com (« le Site ») ou lorsque vous passez une commande chez nous.

Nous nous engageons à traiter vos données de manière licite, équitable et transparente, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l'UE, à la Loi Informatique et Libertés française, et aux directives de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

1. Qui sommes-nous (le responsable du traitement)

Sue Ure Ceramics est le responsable du traitement de vos données personnelles, ce qui signifie que nous sommes responsables de décider comment et pourquoi elles sont traitées.

Raison sociale
Sue Ure Ceramics
Nom commercial
Sue Ure Maison
SIRET
401 424 270 00015
TVA
FR71 401 424 270
Adresse
1174 Chemin de Sauviac, 32300 St Michel, France
E-mail
info@sueureceramics.com
Téléphone
+33 (0)9 67 79 03 45

Pour toute question concernant vos données personnelles, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail ci-dessus. Nous nous efforçons de répondre à toutes les demandes de données dans un délai d'un mois.

2. Quelles données personnelles nous collectons

Nous collectons les catégories de données personnelles suivantes :

2.1 Informations que vous fournissez directement

  • Détails de commande : nom, adresse de facturation, adresse de livraison, e-mail, numéro de téléphone, articles achetés.
  • Détails de paiement : traités par nos prestataires de paiement (nous ne stockons pas nous-mêmes les numéros de carte).
  • Détails du compte : si vous créez un compte client, votre mot de passe et l'historique de vos commandes.
  • Communications : e-mails ou messages que vous nous envoyez, y compris toute information que vous choisissez d'inclure.
  • Préférences marketing : si vous vous inscrivez à notre newsletter, votre adresse e-mail et toutes les préférences que vous définissez.
  • Demandes de rétractation : nom, e-mail et référence de commande soumis via notre formulaire de rétractation.

2.2 Informations collectées automatiquement

  • Données techniques : adresse IP, type de navigateur, type d'appareil, système d'exploitation, fuseau horaire.
  • Données d'utilisation : pages consultées, liens cliqués, temps passé sur le Site, site web de référence.
  • Cookies et technologies similaires : voir la section 8 ci-dessous.

3. Comment nous utilisons vos données et notre base juridique

Nous traitons vos données personnelles uniquement lorsque nous avons une base légale pour le faire en vertu du RGPD (article 6) :

Finalité Base juridique
Traitement de votre commande, paiement et livraison Exécution d'un contrat (art. 6.1.b)
Gestion de votre compte client Exécution d'un contrat (art. 6.1.b)
Réponse à vos demandes Intérêt légitime (art. 6.1.f)
Envoi de confirmations de commande, de mises à jour d'expédition et d'e-mails transactionnels Exécution d'un contrat (art. 6.1.b)
Envoi de newsletters marketing Votre consentement (art. 6.1.a)
Analyse du site et amélioration de notre service Intérêt légitime ou votre consentement (cookies)
Prévention de la fraude et sécurité Intérêt légitime (art. 6.1.f)
Respect de nos obligations légales (droit fiscal, comptable, de la consommation) Obligation légale (art. 6.1.c)

4. Avec qui nous partageons vos données

Nous partageons vos données personnelles uniquement avec des sous-traitants de confiance qui nous aident à gérer notre activité, et seulement dans la mesure nécessaire. Nous ne vendons jamais vos données personnelles.

4.1 Prestataires de services (sous-traitants)

  • Shopify International Limited (Irlande) : plateforme e-commerce qui héberge notre Site et traite les commandes. Consultez la Politique de confidentialité de Shopify.
  • Prestataires de paiement (par exemple Stripe, PayPal) : traitent votre paiement en toute sécurité. Nous ne stockons pas l'intégralité des détails de votre carte.
  • Transporteurs (La Poste / Colissimo, DHL, Royal Mail et autres) : pour livrer votre commande.
  • Prestataires de services e-mail (par exemple Shopify Email, Klaviyo) : pour envoyer des e-mails transactionnels et (avec votre consentement) marketing.
  • Services de formulaires et de support client : pour gérer les demandes de rétractation et les soumissions de formulaires de contact.
  • Prestataires d'analyse : pour comprendre comment le Site est utilisé (sous réserve du consentement aux cookies si requis).

4.2 Autres destinataires

  • Autorités publiques, régulateurs ou tribunaux lorsque nous y sommes contraints par la loi.
  • Conseillers professionnels (comptables, avocats) soumis à des obligations de confidentialité.

5. Transferts internationaux de données

Certains de nos sous-traitants (notamment Shopify et certains fournisseurs d'analyse) peuvent transférer vos données en dehors de l'Espace Économique Européen (EEE), y compris au Royaume-Uni et aux États-Unis.

Lorsque cela se produit, nous nous assurons que vos données sont protégées par des garanties appropriées en vertu du RGPD, telles que :

  • Une décision d'adéquation de l'UE pour le pays de destination (par exemple, décision d'adéquation pour le Royaume-Uni).
  • Les clauses contractuelles types (CCT) approuvées par la Commission européenne.
  • Le Cadre de confidentialité des données UE-États-Unis pour les sous-traitants américains certifiés.

6. Combien de temps nous conservons vos données

Nous ne conservons vos données personnelles que le temps nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été collectées, ou tel que requis par la loi.

Catégorie Durée de conservation
Données de commande et de facturation 10 ans (droit commercial et fiscal français)
Comptes clients Comptes actifs indéfiniment ; comptes inactifs après 3 ans sont examinés pour suppression (recommandation CNIL)
Abonnements marketing Jusqu'à ce que vous vous désabonniez, puis 3 ans pour la tenue des registres
Registres de rétractation et de retours 5 ans à compter de la réalisation
Correspondance du service client 3 ans à compter du dernier contact
Cookies et analyses Maximum 13 mois (recommandation CNIL)

7. Vos droits en vertu du RGPD

Vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

  • Droit d'accès (art. 15) : obtenir une copie des données que nous détenons sur vous.
  • Droit de rectification (art. 16) : faire corriger les données inexactes ou incomplètes.
  • Droit à l'effacement (art. 17) : faire supprimer vos données, sous réserve des obligations légales de conservation.
  • Droit à la limitation du traitement (art. 18) : limiter la façon dont nous utilisons vos données dans certaines situations.
  • Droit à la portabilité des données (art. 20) : recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé.
  • Droit d'opposition (art. 21) : vous opposer au traitement fondé sur des intérêts légitimes, y compris le marketing.
  • Droit de retirer votre consentement : lorsque le traitement est fondé sur le consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.
  • Droit de donner des directives post-mortem : définir ce qu'il advient de vos données après votre décès (Loi Informatique et Libertés française).

Comment exercer vos droits : contactez-nous à l'adresse info@sueureceramics.com. Nous pouvons demander une preuve d'identité pour nous assurer de ne pas partager vos données avec la mauvaise personne. Nous vous répondrons dans un délai d'un mois.

Plaintes : si vous n'êtes pas satisfait de notre réponse, vous avez le droit de déposer une plainte auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, France. www.cnil.fr

8. Cookies et technologies similaires

Le Site utilise des cookies et des technologies similaires pour fonctionner correctement, pour mémoriser vos préférences et (avec votre consentement) pour mesurer le trafic et personnaliser le contenu.

8.1 Catégories de cookies

  • Cookies strictement nécessaires : requis pour le fonctionnement du Site (panier d'achat, connexion, sécurité). Aucun consentement n'est requis.
  • Cookies fonctionnels : mémorisent vos préférences (langue, région). Basés sur le consentement.
  • Cookies analytiques : nous aident à comprendre comment le Site est utilisé. Basés sur le consentement.
  • Cookies marketing : utilisés pour afficher des publicités pertinentes sur d'autres sites web. Basés sur le consentement.

8.2 Gestion de vos préférences en matière de cookies

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser les cookies via la bannière de cookies affichée lors de votre première visite sur le Site. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment en utilisant le lien de gestion des cookies situé dans le pied de page, ou en effaçant les cookies dans votre navigateur.

9. Communications marketing

Nous ne vous enverrons des e-mails marketing que si vous avez donné votre consentement (par exemple, en vous abonnant à notre newsletter). Chaque e-mail marketing contient un lien de désabonnement, et vous pouvez vous désinscrire à tout moment en envoyant un e-mail à info@sueureceramics.com.

Le fait de se désabonner du marketing n'affecte pas les e-mails transactionnels concernant vos commandes, qui sont envoyés dans le cadre du contrat.

10. Enfants

Le Site et nos produits ne sont pas destinés aux enfants de moins de 16 ans. Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles d'enfants. Si vous pensez qu'un enfant nous a fourni des données personnelles, veuillez nous contacter afin que nous puissions les supprimer.

11. Sécurité

Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre la destruction, la perte, l'altération, la divulgation ou l'accès non autorisés, qu'ils soient accidentels ou illicites. Ces mesures comprennent le chiffrement en transit (HTTPS), l'accès restreint aux données et la collaboration uniquement avec des sous-traitants réputés qui fournissent leurs propres garanties de sécurité.

Aucune méthode de transmission sur internet n'est sûre à 100 %. Bien que nous fassions de notre mieux pour protéger vos données, nous ne pouvons garantir leur sécurité absolue.

12. Modifications de cette Politique de Confidentialité

Nous pouvons mettre à jour cette Politique de Confidentialité de temps à autre pour refléter les changements dans nos activités ou dans la loi. La date de la "Dernière mise à jour" en haut de cette page indique la date de la modification la plus récente. Nous vous recommandons de consulter cette page régulièrement.

13. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant cette Politique de Confidentialité ou la façon dont nous traitons vos données personnelles, veuillez nous contacter :

Sue Ure Maison Limited (« Nous ») s’engage à protéger et à respecter votre vie privée et vos données personnelles.

Cette politique (ainsi que nos conditions d’utilisation et tous les autres documents qui y sont mentionnés) établit les bases sur lesquelles toutes les données personnelles que nous recueillons auprès de vous, ou que vous nous fournissez, seront traitées par nos soins. Veuillez lire attentivement ce qui suit afin de comprendre nos points de vue et nos pratiques concernant vos données personnelles et la façon dont nous les traiterons. En visitant http://www.sueuremaison-shop.com, vous acceptez et consentez aux pratiques décrites dans la présente politique.

Aux fins du Règlement Général sur la Protection des Données 2018 (RGPD), le responsable du traitement des données est Sue Ure Maison Limited, Workshops, rear of Athol Street, Middlesbrough TS1 4NF. Adresse électronique : mail@sueuremaison.com. Numéro de téléphone : +33(0)96779 0345.

Vous avez le droit de déposer une plainte à tout moment auprès de l’Information Commissioner’s Office (ICO), l’autorité de contrôle britannique en matière de protection des données (www.ico.org.uk). Nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous contacter en premier lieu, car nous apprécierions d’avoir l’occasion de résoudre toute préoccupation avant que vous ne contactiez l’ICO.

Notre représentant désigné aux fins de la politique est Sue Ure.

Informations que nous recueillons auprès de vous

Nous recueillerons et traiterons les données suivantes vous concernant :

Les informations que vous nous donnez. Il s’agit des informations que vous nous donnez en remplissant des formulaires sur notre site www.featheredge.com (« notre site ») ou en correspondant avec nous par téléphone, e-mail, fax ou autre. Cela inclut les informations que vous fournissez lorsque vous vous inscrivez pour utiliser notre site, vous abonnez à notre service, recherchez un produit, passez une commande sur notre site, et lorsque vous signalez un problème avec notre site. Les informations que vous nous donnez peuvent inclure votre nom, votre adresse, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone, ainsi que des informations financières et de carte de crédit.

Informations que nous recueillons à votre sujet. Lors de chacune de vos visites sur notre site, nous recueillerons automatiquement les informations suivantes :

informations techniques, y compris l'adresse IP (protocole Internet) utilisée pour connecter votre ordinateur à Internet, vos informations de connexion, le type et la version du navigateur, le réglage du fuseau horaire, les types et versions de plug-ins du navigateur, le système d'exploitation et la plateforme ;

informations sur votre visite, y compris les URL (Uniform Resource Locators) complètes, le parcours de clics vers, à travers et depuis notre site (y compris la date et l’heure), les produits que vous avez consultés ou recherchés, les temps de réponse des pages, les erreurs de téléchargement, la durée des visites sur certaines pages, les informations d’interaction avec la page (telles que le défilement, les clics et les survols de souris), les méthodes utilisées pour naviguer hors de la page, et tout numéro de téléphone utilisé pour appeler notre service clientèle.

Informations que nous recevons d’autres sources. Il s’agit des informations que nous recevons à votre sujet si vous utilisez l’un des autres sites Web que nous exploitons ou les autres services que nous fournissons. Dans ce cas, nous vous aurons informé au moment de la collecte de ces données si nous avons l’intention de les partager en interne et de les combiner avec les données recueillies sur ce site. Nous vous aurons également indiqué la finalité du partage et de la combinaison de vos données. Nous travaillons en étroite collaboration avec des tiers (y compris, par exemple, des partenaires commerciaux, des sous-traitants dans les services techniques, de paiement et de livraison, des réseaux publicitaires, des fournisseurs d’analyses, des fournisseurs d’informations de recherche, des agences de référence de crédit). Nous vous informerons lorsque nous recevrons des informations vous concernant de leur part et les finalités pour lesquelles nous avons l’intention d’utiliser ces informations.

Cookies

Notre site web utilise des cookies pour vous distinguer des autres utilisateurs de notre site web. Cela nous aide à vous offrir une bonne expérience lorsque vous naviguez sur notre site web et nous permet également d'améliorer notre site. Pour des informations détaillées sur les cookies que nous utilisons et les objectifs pour lesquels nous les utilisons, veuillez consulter notre politique en matière de cookies ci-dessous.

Utilisations des informations

Nous utilisons les informations que nous détenons à votre sujet des manières suivantes :

Informations que vous nous communiquez. Nous utiliserons ces informations :

pour remplir nos obligations découlant de tout contrat conclu entre vous et nous et pour vous fournir les informations, produits et services que vous nous demandez ;

pour vous fournir des informations sur d'autres biens et services que nous proposons et qui sont similaires à ceux que vous avez déjà achetés ou pour lesquels vous vous êtes renseigné ;

pour vous fournir, ou permettre à des tiers sélectionnés de vous fournir, des informations sur des biens ou services qui, selon nous, pourraient vous intéresser. Si vous êtes un client existant, nous ne vous contacterons par voie électronique (e-mail ou SMS) qu'avec des informations sur des biens et services similaires à ceux qui ont fait l'objet d'une vente antérieure ou de négociations de vente avec vous. Si vous êtes un nouveau client, et lorsque nous autorisons des tiers sélectionnés à utiliser vos données, nous (ou eux) vous contacterons par voie électronique uniquement si vous y avez consenti.

  • pour vous informer des changements apportés à notre service ;
  • pour nous assurer que le contenu de notre site est présenté de la manière la plus efficace pour vous et pour votre ordinateur.
  • Informations que nous recueillons à votre sujet. Nous utiliserons ces informations :
  • pour administrer notre site et pour les opérations internes, y compris le dépannage, l'analyse des données, les tests, la recherche, les statistiques et les enquêtes ;
  • pour améliorer notre site afin de garantir que le contenu est présenté de la manière la plus efficace pour vous et pour votre ordinateur ;
  • pour vous permettre de participer aux fonctionnalités interactives de notre service, lorsque vous choisissez de le faire ;
  • dans le cadre de nos efforts pour maintenir la sécurité de notre site ;
  • pour mesurer ou comprendre l'efficacité de la publicité que nous vous servons et à d'autres, et pour vous proposer une publicité pertinente ;
  • pour vous faire des suggestions et des recommandations, à vous et aux autres utilisateurs de notre site, concernant des biens ou des services qui pourraient vous intéresser ou les intéresser.

Informations que nous recevons d’autres sources. Nous combinerons ces informations avec les informations que vous nous fournissez et les informations que nous recueillons à votre sujet. Nous utiliserons ces informations et les informations combinées aux fins énoncées ci-dessus (en fonction des types d’informations que nous recevons).

Divulgation de vos informations

Vous acceptez que nous ayons le droit de partager vos informations personnelles avec :

Tout membre de notre groupe, c’est-à-dire nos filiales (le cas échéant), notre société mère ultime (le cas échéant) et ses filiales, telles que définies à la section 1159 de la loi britannique sur les sociétés de 2006.

Des tiers sélectionnés, y compris :

  • des partenaires commerciaux, des fournisseurs et des sous-traitants pour l’exécution de tout contrat que nous concluons avec eux ou avec vous ;
  • des fournisseurs de services d’analyse et de moteurs de recherche qui nous aident à améliorer et à optimiser notre site ;
  • Nous divulguerons vos informations personnelles à des tiers :

Dans le cas où nous vendons ou achetons une entreprise ou des actifs, auquel cas nous divulguerons vos données personnelles au vendeur ou à l'acheteur potentiel de cette entreprise ou de ces actifs.

Si Sue ure Maison Limited ou la quasi-totalité de ses actifs sont acquis par un tiers, auquel cas les données personnelles qu'elle détient sur ses clients feront partie des actifs transférés.

Si nous avons l'obligation de divulguer ou de partager vos données personnelles afin de nous conformer à toute obligation légale, ou afin de faire respecter ou d'appliquer nos conditions d'utilisation ou nos conditions générales de vente et autres accords ; ou pour protéger les droits, la propriété ou la sécurité de Sue Ure Maison Limited, de nos clients ou d'autres personnes. Cela inclut l'échange d'informations avec d'autres sociétés et organisations à des fins de protection contre la fraude et de réduction du risque de crédit.]

Où nous stockons vos données personnelles

[Les données que nous recueillons auprès de vous seront transférées et stockées dans une destination située en dehors de l'Espace économique européen ("EEE"). Elles seront également traitées par du personnel opérant en dehors de l'EEE qui travaille pour nous ou pour l'un de nos fournisseurs. Cela inclut le personnel engagé, entre autres, dans l'exécution de votre commande, le traitement de vos détails de paiement et la fourniture de services d'assistance. En soumettant vos données personnelles, vous consentez à ce transfert, à ce stockage ou à ce traitement. Nous prendrons toutes les mesures raisonnablement nécessaires pour garantir que vos données sont traitées en toute sécurité et conformément à la présente politique de confidentialité.

Toutes les informations que vous nous fournissez sont stockées sur nos serveurs sécurisés. Toutes les transactions de paiement seront cryptées (à l’aide de la technologie SSL). Lorsque nous vous avons donné (ou lorsque vous avez choisi) un mot de passe qui vous permet d’accéder à certaines parties de notre site, vous êtes responsable de la confidentialité de ce mot de passe. Nous vous demandons de ne partager votre mot de passe avec personne.

Malheureusement, la transmission d’informations via Internet n’est pas totalement sécurisée. Bien que nous fassions de notre mieux pour protéger vos données personnelles, nous ne pouvons garantir la sécurité de vos données transmises à notre site ; toute transmission est à vos propres risques. Une fois que nous aurons reçu vos informations, nous utiliserons des procédures strictes et des dispositifs de sécurité pour tenter d’empêcher tout accès non autorisé.

Vos droits

Vous avez le droit de nous demander de ne pas traiter vos données personnelles à des fins de marketing. Nous vous informerons (avant de collecter vos données) si nous avons l’intention d’utiliser vos données à de telles fins ou si nous avons l’intention de divulguer vos informations à des tiers à de telles fins. Vous pouvez exercer votre droit d’empêcher un tel traitement en cochant certaines cases sur les formulaires que nous utilisons pour collecter vos données. Vous pouvez également exercer ce droit à tout moment en nous contactant à mail@sueuremaison.com.

Notre site peut, de temps à autre, contenir des liens vers les sites web de nos réseaux partenaires, annonceurs et affiliés. Si vous suivez un lien vers l'un de ces sites web, veuillez noter que ces sites web ont leurs propres politiques de confidentialité et que nous n'acceptons aucune responsabilité pour ces politiques. Veuillez vérifier ces politiques avant de soumettre des données personnelles à ces sites web.

Conservation des données

Nous ne conserverons vos données personnelles que le temps nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles nous les avons collectées, y compris pour satisfaire à toute exigence légale, comptable ou de reporting. À la fin de cette période de conservation, vos données seront supprimées. La loi nous oblige à conserver les informations de base concernant nos clients (y compris les données de contact, d’identité, financières et transactionnelles) pendant six ans après qu’ils cessent d’être clients à des fins fiscales.

Accès aux informations

Le RGPD vous donne le droit d’accéder aux informations détenues à votre sujet. Votre droit d’accès peut être exercé conformément au RGPD et ne sera soumis à aucun frais. Cependant, nous pouvons facturer des frais raisonnables si votre demande est manifestement infondée, répétitive ou excessive.

Nous pourrions avoir besoin de vous demander des informations spécifiques pour nous aider à confirmer votre identité et à garantir votre droit d'accès à vos données personnelles (ou à exercer l'un de vos autres droits). Il s'agit d'une mesure de sécurité visant à garantir que les données personnelles ne sont pas divulguées à une personne qui n'a pas le droit de les recevoir. Nous pourrions également vous contacter pour vous demander des informations supplémentaires concernant votre demande afin d'accélérer notre réponse.

Nous nous efforçons de répondre à toutes les demandes légitimes dans un délai de 30 jours. Occasionnellement, cela peut prendre plus de temps si votre demande est particulièrement complexe ou si vous avez fait un certain nombre de demandes. Dans ce cas, nous vous en informerons et vous tiendrons au courant.

Vos droits légaux

Dans certaines circonstances, vous disposez de droits en vertu des lois sur la protection des données en ce qui concerne vos données personnelles.

Demander l'accès à vos données personnelles.

Demander la rectification de vos données personnelles.

Demander l'effacement de vos données personnelles.

S'opposer au traitement de vos données personnelles.

Demander la limitation du traitement de vos données personnelles.

Demander le transfert de vos données personnelles.

Droit de retirer votre consentement.

Modifications de notre politique de confidentialité

Toutes les modifications que nous apporterons à notre politique de confidentialité à l’avenir seront publiées sur cette page et, le cas échéant, vous seront notifiées par e-mail. Veuillez consulter cette page fréquemment pour prendre connaissance des mises à jour ou des modifications de notre politique de confidentialité.

Contact

Les questions, commentaires et demandes concernant cette politique de confidentialité sont les bienvenus et doivent être adressés à mail@sueuremaison.com.

Politique en matière de cookies

Informations sur notre utilisation des cookies

Notre site web utilise des cookies pour vous distinguer des autres utilisateurs de notre site web. Cela nous aide à vous offrir une bonne expérience lorsque vous naviguez sur notre site web et nous permet également d'améliorer notre site. En continuant à naviguer sur le site, vous acceptez notre utilisation des cookies.

Un cookie est un petit fichier de lettres et de chiffres que nous stockons sur votre navigateur ou sur le disque dur de votre ordinateur si vous l’acceptez. Les cookies contiennent des informations qui sont transférées sur le disque dur de votre ordinateur.

Nous utilisons les cookies suivants :

  • Cookies strictement nécessaires. Ce sont des cookies nécessaires au fonctionnement de notre site web. Ils incluent, par exemple, les cookies qui vous permettent de vous connecter aux zones sécurisées de notre site web, d’utiliser un panier d’achat ou d’utiliser des services de facturation électronique.
  • Cookies d’analyse/de performance. Ils nous permettent de reconnaître et de compter le nombre de visiteurs et de voir comment les visiteurs se déplacent sur notre site web lorsqu'ils l'utilisent. Cela nous aide à améliorer le fonctionnement de notre site web, par exemple, en veillant à ce que les utilisateurs trouvent facilement ce qu'ils recherchent.
  • Cookies de fonctionnalité. Ceux-ci sont utilisés pour vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site web. Cela nous permet de personnaliser notre contenu pour vous, de vous saluer par votre nom et de mémoriser vos préférences.
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Cette politique d'utilisation acceptable énonce les conditions entre vous et nous selon lesquelles vous pouvez accéder à notre site web sueuremaison-shop.com ("notre site"). Cette politique d'utilisation acceptable s'applique à tous les utilisateurs et visiteurs de notre site.

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sueuremaison-shop.com est un site exploité par Sue Ure Maison Limited (« nous » ou « notre »). Nous sommes enregistrés en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro de société 10872879 et notre siège social est situé à

Ateliers à l'arrière de, Athol St, Middlesbrough TS1 4NF. Notre numéro de TVA est le 273 6855 66.

Utilisations interdites

Vous ne pouvez utiliser notre site qu'à des fins licites. Vous ne pouvez pas utiliser notre site :

  • D'une manière qui enfreint toute loi ou réglementation locale, nationale ou internationale applicable.
  • D'une manière illégale ou frauduleuse, ou ayant un but ou un effet illégal ou frauduleux.
  • Dans le but de nuire ou de tenter de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit.
  • Pour transmettre ou faire envoyer toute publicité ou matériel promotionnel non sollicité ou non autorisé ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam).
  • Pour transmettre sciemment des données, envoyer ou télécharger tout matériel contenant des virus, chevaux de Troie, vers, bombes à retardement, enregistreurs de frappe, logiciels espions, logiciels publicitaires ou tout autre programme nuisible ou code informatique similaire conçu pour nuire au fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique.

Vous acceptez également :

  • Ne pas reproduire, dupliquer, copier ou revendre toute partie de notre site en contravention des dispositions de nos conditions d'utilisation du site web.
  • Ne pas accéder sans autorisation, interférer avec, endommager ou perturber :

Suspension et résiliation

Nous déterminerons, à notre discrétion, s’il y a eu violation de cette politique d’utilisation acceptable par votre utilisation de notre site. Lorsqu’une violation de cette politique s’est produite, nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropriées.

Le non-respect de cette politique d’utilisation acceptable constitue une violation substantielle des conditions d’utilisation selon lesquelles vous êtes autorisé à utiliser notre site, et peut entraîner la prise de tout ou partie des mesures suivantes :

  • Retrait immédiat, temporaire ou permanent de votre droit d’utiliser notre site.
  • Suppression immédiate, temporaire ou permanente de tout message ou matériel que vous avez téléchargé sur notre site.
  • Émission d’un avertissement à votre intention.
  • Procédures judiciaires à votre encontre pour le remboursement de tous les coûts sur une base d’indemnisation (y compris, mais sans s’y limiter, les frais administratifs et juridiques raisonnables) résultant de la violation.

Autres actions en justice contre vous.

Divulgation de ces informations aux autorités chargées de l'application de la loi dans la mesure où nous le jugeons raisonnablement nécessaire.

Nous déclinons toute responsabilité pour les mesures prises en réponse aux violations de cette politique d’utilisation acceptable. Les réponses décrites dans cette politique ne sont pas limitées, et nous pouvons prendre toute autre mesure que nous jugeons raisonnablement appropriée.

Modifications de la politique d'utilisation acceptable

Nous pouvons réviser cette politique d'utilisation acceptable à tout moment en modifiant cette page. Vous êtes censé consulter cette page de temps en temps pour prendre connaissance des changements que nous apportons, car ils vous sont légalement contraignants. Certaines des dispositions contenues dans cette politique d'utilisation acceptable peuvent également être remplacées par des dispositions ou des avis publiés ailleurs sur notre site.

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